Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ELUE
Etablissement FONTANEX (S.A.), Zone Industrielle Nord Arnas, 69653 VILLEFRANCHE/SAONE.

Numéro de dépôt :
1168136
Date de dépôt :
29/10/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
L\'ELUE de Etablissement FONTANEX

Présentation de la marque L'ELUE

Déposée le 29 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissement FONTANEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « L'ELUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement FONTANEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine d'AUTRYVE. - France.

La marque L'ELUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L'ELUE est expirée depuis le 29 octobre 1990.

Etablissement FONTANEX a également déposé les autres marques suivantes : LE CAILLOU DUR COMME ROC


Etablissement FONTANEX (S.A.), Zone Industrielle Nord Arnas, 69653 VILLEFRANCHE/SAONE. - France


Martine d'AUTRYVE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Vêtements confectionnés en tous genres.